François Terre


De: Terré (François)
Objet:
comme président de la commission de terminologie et de néologie en matière juridique
Groupe:
Commission de terminologie et de néologie en matière juridique
JORFTEXT000028316986(source JORF)
désignation
12 Décembre 201312/12/2013
De: Terré (François)
professeur émérite de l'université Paris-II - Panthéon-Assas
membre de l'Institut
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028316986(source JORF)
désignation
12 Décembre 201312/12/2013
De: Terré (François)
Objet:
comme président de la commission de terminologie et de néologie en matière juridique
Groupe:
Commission de terminologie et de néologie en matière juridique
JORFTEXT000021467080(source JORF)
désignation
12 Décembre 200912/12/2009
De: Terré (François)
professeur émérite de l'université Paris-II ― Panthéon-Assas
membre de l'Institut
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021467080(source JORF)
désignation
12 Décembre 200912/12/2009
De: Terré (François)
professeur émérite de l'université Paris-II - Panthéon-Assas
membre de l'Institut
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
date_fin="2009-06-08"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000649269(source JORF)
désignation
28 Juillet 200728/07/2007
De: Terre (François, Edouard, Félix)
professeur émérite à l'université Paris-II - Panthéon-Assas. Officier du 19 juin 1995
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Anciens combattants
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-06-19"
JORFTEXT000000645524(source JORF)
promotion
08 Avril 200708/04/2007
De: Terre (François)
Objet:
comme président de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
»
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
JORFTEXT000000598305(source JORF)
désignation
14 Août 200314/08/2003
De: Terre (François)
professeur émérite de l'université Paris-II - Panthéon-Assas
membre de l'Institut
Objet:
membres de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000598305(source JORF)
désignation
14 Août 200314/08/2003
De: François Terre
au siège d'académicien titulaire vacant
Objet:
par l'Académie des sciences morales et politiques de
Remplace:Mme Suzanne Bastid
Groupe:
Académie des sciences morales et politiques
JORFTEXT000000190984(source JORF)
élection
02 Mars 199602/03/1996
De: Terré (François, Edouard, Félix)
professeur des universités. Chevalier du 12 mars 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Chevalier du
20 décembre 1978
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-03-12"
JORFTEXT000000736345(source JORF)
promotion
16 Avril 199516/04/1995
De: Terre (François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (droit privé et sciences criminelles) à l'université Paris-II
Groupe:
Université Panthéon-Assas (Paris II)
date_debut="1996-07-24"
depart_retraite
JORFTEXT000000734675(source JORF)
admission
09 Mars 199509/03/1995
De: Terre (François)
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Claval ((Paul)
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000552281(source JORF)
nomination
01 Mars 199501/03/1995
De: Terre (François)
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités françaises
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000729379(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.